Mentions légales
Edition du site internet
Le site www.perneslesfontaines.fr est la propriété de la ville de Pernes les Fontaines
Place Aristide Briand
84210 PERNES LES FONTAINES
Tel : 04 90 61 45 14
Email : communication@perneslesfontaines.fr
Réalisation
Com-Océan
42 chemin de ronde - 84210 Le Beaucet
Tél. : 04 90 66 48 82
https://www.com-ocean.com
Hébergement
ABSYS Informatique
385 avenue René Coty - 84300 Cavaillon
Tél. : 04 90 06 30 00
https://www.absys-info.fr
Droits d'auteur - copyright
La ville de Pernes les Fontaines a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la ville de Pernes les Fontaines.
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la ville de Pernes les Fontaines est titulaire.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la ville de Pernes les Fontaines. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la ville de Pernes les Fontaines ou de tiers ayant autorisé limitativement la ville de Pernes les Fontaines à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la ville de Pernes les Fontaines, est strictement interdite. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la ville de Pernes les Fontaines.
Responsabilités
Les informations publiées sont présentes à titre informatif et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. La ville de Pernes les Fontaines ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l'utilisateur des informations présentées sur le site www.perneslesfontaines.fr
Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le web. La ville de Pernes les Fontaines ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de ce site internet.
CNIL
« Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi « Informatiques et libertés » du 6 janvier 1978). »
Pour l'exercer, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.
Liens hypertexte
Les sites extérieurs au site de la ville de Pernes les Fontaines ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la ville de Pernes les Fontaines, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de la ville de Pernes les Fontaines est soumise à l'accord préalable de la ville de Pernes les Fontaines. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.
Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »