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PUBLICATION C.C.A.S. 2024
Convocations / Listes des Délibérations / Procés verbaux
- convocation Conseil d'Administration du 07/03/2024
- liste des délibérations Conseil d'Administration du 07/03/2024
- convocation Conseil d'Administration du 12/04/2024
- liste des délibérations Conseil d'Administration du 12/04/2024
- PV Conseil d'Administration du 12/04/2024
- convocation Conseil d'Administration du 24/09/2024
- liste des délibérations Conseil d'Administration du 24/09/2024
- convocation Conseil d'Administration du 03/12/2024
- liste des délibérations Conseil d'Administration du 03/12/2024
Conseil d'Administration du 07 mars 2024
- délibération 01-24 - Approbation du compte administratif 2023
- délibération 02-24 - Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal 2023
- délibération 03-24 - Débat sur les orientations budgétaires
- délibération 04-24 - Convention constitutive d'un groupement d'achats pour l'assistance technique et la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale
Conseil d'Administration du 12 avril 2024
- délibération 05-24 - Adoption du budget primitif exercice 2024
- délibération 06-24 - Tarification des heures de prestation de confort du SAAD
Conseil d'Administration du 24 septembre 2024
- délibération 07-24 - Election d'un(e) vice-Président(e) délégué(e)
- délibération 08-24 - Revalorisation du tarif du service de portage de repas à domicile
- délibération 09-24 - Revalorisation du tarif des heures de prestations du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
- délibération 10-24 - Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés
- délibération 11-24 - Modification du tableau des effectifs du personnel du C.C.A.S.
- délibération 12-24 - Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer de Vaucluse