PUBLICATION C.C.A.S. 2024 

  Convocations / Listes des Délibérations / Procés verbaux

• convocation Conseil d'Administration du 07/03/2024
• liste des délibérations Conseil d'Administration du 07/03/2024
• convocation Conseil d'Administration du 12/04/2024
• liste des délibérations Conseil d'Administration du 12/04/2024
• PV Conseil d'Administration du 12/04/2024
• convocation Conseil d'Administration du 24/09/2024
• liste des délibérations Conseil d'Administration du 24/09/2024
• PV conseil d'Administration du 24/09/2024
• convocation Conseil d'Administration du 03/12/2024
• liste des délibérations Conseil d'Administration du 03/12/2024

  Conseil d'Administration du 07 mars 2024

• délibération 01-24 - Approbation du compte administratif 2023
• délibération 02-24 - Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal 2023
• délibération 03-24 - Débat sur les orientations budgétaires
• délibération 04-24 - Convention constitutive d'un groupement d'achats pour l'assistance technique et la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale

  Conseil d'Administration du 12 avril 2024

• délibération 05-24 - Adoption du budget primitif exercice 2024
• délibération 06-24 - Tarification des heures de prestation de confort du SAAD

  Conseil d'Administration du 24 septembre 2024

• délibération 07-24 - Election d'un(e) vice-Président(e) délégué(e)
• délibération 08-24 - Revalorisation du tarif du service de portage de repas à domicile
• délibération 09-24 - Revalorisation du tarif des heures de prestations du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
• délibération 10-24 - Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés
• délibération 11-24 - Modification du tableau des effectifs du personnel du C.C.A.S.
• délibération 12-24 - Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer de Vaucluse

 Conseil d'Administration du 03 décembre 2024

• délibération 13-24 - Aide en faveur de l'association "les restaurants du coeur"
• délibération 14-24 - Secours en argent - Bons de chauffage
• délibération 15-24 - Demande d'admission en non-valeur
• délibération 16-24 - Revalorisation du tarif du service "Minibus"
• délibération 17-24 - Adoption du protocole d'accord à la nouvelle organisation du temps de travail
• délibération 18-24 - Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire