CONSEILS MUNICIPAUX 2024 • Publication de la Direction des Services

 Conseil du 13.06.2024

• publiée le 07.06.2024

• publiée le 17.06.2024

• publié le

 • DE 13.06.2024-03 : Actualisation des conditions d’attribution du CIA en matière de conformité aux évolutions jurisprudentielles et à la prise en compte du contexte socio-économique (publiée le 14.06.2024).

 • DE 13.06.2024-04 : Actualisation des tarifs de la buvette de la piscine municipale (publiée le 1.07.2024).

 Conseil du 15.04.2024

• publiée le 09.04.2024

• publiée le 18.04.2024

• publié le 17.06.2024

 • DE 15.04.2024-01 : Compte rendu des décisons municipales (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-02 : Avenant n° 3 au marché d'assurances conclu avec la SMACL lot 03 : Flotte automobile et risques annexes (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-03 : Garantie d'emprunt sollicitée par Soliha Provence - 75 Rue Victor Hugo (publiée le 29.04.2024). 

 • DE 15.04.2024-04 : Garantie d'emprunt sollicitée par Soliha Provence - 20 Rue Victor Hugo (publiée le 29.04.2024). 

 • DE 15.04.2024-05 : Garanti d'emprunt sollicitée par Soliha Provence - 53 Rue de la Condamine (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-06 : Convention financière pour la réalisation de travaux de toiture de la copropriété 15 Rue de Brancas et exécutés dans le cadre d'une opération sous mandat (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-07 : Destruction de nids de frelons asiatiques (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-08 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Programme "s" pour la sécurisation des établissements scolaires (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-10 : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-11 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents titulaires (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-12 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents non titulaires (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-13 : Approbation du principe de Délégation de Service Public pour l'organisation de marchés à la brocante et de vide-greniers sur le territoire communal (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-14 : Budget Ville : affectation de résultats de l'exercice 2023 (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-15 : Vote des taux d'imposition 2024 (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-16 : Actualisation de l'autorisation de programme relative à l'opération de restauration de l'Hôtel de Ville (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-17 : Actualisation de l'autorisation de programme relative à l'opération de construction d'un Pôle "Petite Enfance" (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-18 : Adoption du Budget Primitif principal pour l'exercice 2024 (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-19 : Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations : exercice 2024 (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-20 : Budget annexe du Camping Municipal : affectation des résultats de l'exercice 2023 (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-21 : Budget annexe du Camping Municipal : Budget primitif 2024 (publiée le 29.04.2024).

 • DE 15.04.2024-09 : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la création de deux terrains de padel (publiée le 03.05.2024)

 Conseil du 21.03.2024

• publiée le 15.03.2024

• publiée le 26.03.2024

• publié le 22.04.2024

 • DE 21.03.2024-01 : Compte rendu des décisons municipales (publiée le 10.04.2024).

 • DE 21.03.2024-03 : Contrat d'Engagement Educatif (CEE) (publiée le 10.04.2024).

 • DE 21.03.2024-04 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'assistance technique et fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale : établissements scolaires, structures municipales et portage de repas à domicile. (publiée le 10.04.2024).

 • DE 21.03.2024-05 : Délibération annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées en 2023 par l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur (publiée le 10.04.2024).

 • DE 21.03.2024-06 : Avenant n° 1 à la convention Département de Vaucluse - Attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain. (publiée le 10.04.2024). 

 • DE 21.03.2024-07 : Approbation du compte de gestion du Comptable Public - Exercice 2023 - Budget Ville. (publiée le 10.04.2024). 

 • DE 21.03.2024-08 : Approbation du compte administratif 2023 - Budget Ville. (publiée le 10.04.2024). 

 • DE 21.03.2024-09 : Approbation du compte de gestion du Comptable Public - Exercice 2023 du budget annexe du Camping Municipal. (publiée le 10.04.2024). 

 • DE 21.03.2024-10 : Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe du Camping Municipal. (publiée le 10.04.2024). 

 • DE 21.03.2024-11 : Débat d'Orientations Budgétaires. (publiée le 10.04.2024). 

 • DE 21.03.2024-02 : Plan Local d’Urbanisme – prescription de la procédure de révision générale sur l’ensemble du territoire. (publiée le 17.04.2024). 

 Conseil du 08.02.2024

• publiée le  02.02.2024

• publiée le 14.02.2024

• publié le 27.03.2024

• DE 08.02.2024-09 : Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Vert pour l'exercice 2024 (publiée le 19.02.2024).

• DE 08.02.2024-04 : Acquisition foncière (publiée le 22.02.2024).

• DE 08.02.2024-05 : Demande de subvention au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - FNADT 2024 (publiée le 22.02.2024).

• DE 08.02.2024-02 : Avenant °2 - Marché de travaux pour la restauration des peintures murales et des stalles de l’Eglise des Valayans - LOT 2 - Consolidation et restauration de décors peints - ATELIER JL BOUVIER (publiée le 01.03.2024)

• DE 08.02.2024-03 : Avenant °1 - Marché de travaux pour la restauration des peintures murales et des stalles de l’Eglise des Valayans - LOT 1 - Echafaudage - CE13 (publiée le 01.03.2024)

• DE 08.02.2024-07 : Avenant °5-TO3 - Marché de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville - LOT 09 - Electricité CFO / CFA - ENTREPRISE BIOCHE (publiée le 01.03.2024)

• DE 08.02.2024-01 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-11 : Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble sur le site "Quartier la Fabrique" à conclure avec l'Etablissement Public Foncier de Provence Alpes Côte d'Azur (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-12 : Mise à jour du tableau des effectifs du Personnel Communal (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-13 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal - Agents titulaires (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-14 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal - Agents non titulaires (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-15 : Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds sur une parcelle communale Chemin Saint Antoine et convention d'occupation au profit d'ENEDIS (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-16 : Constitution de servitudes pour passage de conducteurs aériens d'électricité au profit d'ENEDIS sur une parcelle communale Chemin des Brunettes (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-17 : Constitution d'une servitude de tréfonds pour passage de canalisation souterraine d'électricité au profit d'ENEDIS sur une parcelle communale Allée de Prato (publiée le 04.03.2024).

• DE 08.02.2024-08 : Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement par l'Amicale de Lecture Valayannaise (publiée le 12.03.2024).

• DE 08.02.2024-10 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du dispositif départemental pour la réhabilitation des équipements sportifs et de la construction de nouveaux gymnases (publiée le 12.03.2024).