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DÉCISIONS MUNICIPALES 2024 • Publication de la Direction des Services
- DM 2024-02 - Contrat avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) et la Compagnie NAO pour l’organisation d’un spectacle de danse dans le cadre de la Micro-Folie de la Ville (publiée le 11/01/2024)
- DM 2024-04 - Avenant n°3-TO3 avec NEOTRAVAUX - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 05 : Isolation / Doublage / Cloisons (publiée le 29/01/2024)
- DM 2024-05 - Avenant n°2-TO3 avec NEOTRAVAUX - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 07 : Carrelage / Faïence (publiée le 29/01/2024)
- DM 2024-06 - Décision municipale relative au contrat d'abonnement à la solution GEODP à conclure avec la SAS SOGELINK (publiée le 31/01/2024)
- DM 2024-07 - Décision municipale relative au contrat d'hébergement et services associés pour la solution X'MAP à conclure avec SIRAP SASU (publiée le 31/01/2024)
- DM 2024-08 - Décision municipale relative à la demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "planter 50 000 arbres en Vaucluse" (publiée le 31/01/2024).
- DM 2024-11 - Décision municipale relative à l'avenant n° 4 au marché de services pour la maintenance préventive et corrective des matériels de cuisine de la ville à conclure avec la SAS Froid Cuisine Industrie (publiée le 14/02/2024).
- DM 2024-12 - Décision municipale relative à la convention de services à conclure avec le Syndicat d'Energie Vauclusien (SEV) (publiée le 31/01/2024).
- DM 2024-13 - Avenant n°3-TO2 avec LES METIERS DU BOIS - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 03 : Menuiseries extérieures / intérieures (publiée le 05/03/2024)
- DM 2024-17 - Avenant n°1 avec JD URBANISME - Marché de prestations intellectuelles pour la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme et déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU (publiée le 25/03/2024)
- DM 2024-18 - Avenant n°1 avec Monsieur Michel MERINDOL (mandataire du groupement) - Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction d'un centre technique (publiée le 29/03/2024)
- DM 2024-19 - Convention pour l'organisation des marchés du soir des producteurs - Chambre d'Agriculture de Vaucluse (publiée le 29 mars 2024)
- DM 2024-20 - Contrat de maintenance du logiciel "recensement militaire" - Société ADIC (publiée le 5 avril 2024)
- DM 2024-21 - Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les achats d'électricité - STUDEN (publiée le 29 mars 2024)
- DM 2024-22 - Contrat de service pour la collecte et le traitement des biodéchets pour les écoles primaires de la ville - SARL VENTOUX COMPOST (publiée le 5 avril 2024)
- DM 2024-24 - Avenant n°1 avec la société SAS C2J-JUAN JOUINE - marché de travaux pour la restauration et l’aménagement de l’Hôtel de Ville Ancien Hôtel de Brancas - Lot 10 : chauffage / rafraichissement / ventilation / plomberie (publiée le 12/04/2024)
- DM 2024-25 - Avenant n°2 avec la SMACL - LOT 02 : Assurance Responsabilité Civile et risques annexes » (publiée le 12/04/2024)
- DM 2024-26 - Contrat de prestations de services "Voisins Vigilants" (publiée le 15 avril 2024)
- DM 2024-32 - Avenant n°3 avec la société ELRES - marché de services pour l'assistance technique et la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-33 - Marché de services pour une mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un centre technique - APAVE (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-34 - Marché de services pour une mission de Coordination SPS dans le cadre de la construction d'un centre technique - APAVE (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-35 - Marché de services pour une mission de Coordination SPS dans le cadre de l'extension du cimetière au Hameau des Valayans - SARL AASCO (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-36 - Contrat d'animation musicale pour la fête des Feux de la Saint Jean - LES AUX TEMPS TICS (publiée le 24/05/2023)
- DM 2024-37 - Avenant n°2 avec JD URBANISME - Marché de prestations intellectuelles pour la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme et déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU (publiée le 27/05/2024)
- DM 2024-38 - Marchés de travaux pour l’extension du cimetière au Hameau des Valayans (publiée le 27/05/2024)
- DM 2024-40 - Contrat de services pour la gestion et le suivi du conservatoire de l'abeille noire - Monsieur François VACHET (publiée le 06/06/2024)
- DM 2024-41 - Contrat de services pour l'exploitation du rucher des Fontaines - Syndicat des Apiculteurs de Vaucluse (publiée le 06/06/2024)
- DM 2024-42 - Convention d'accueil de chantier bénévoles dans le cadre de la politique régionale de la jeunesse - Association OPUS (publiée le 06/06/2024)
- DM 2024-45 - Décision municipale relative à la demande de subvention pour l’acquisition d’équipements pour la Police Municipale auprès du Conseil Régional – Région SUD au titre dispositif « Région sûre » - exercice 2024 (publiée le 19 Juin 2024).
- DM 2024-48 - Attribution d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et services associés pour différents points de livraison de la Commune (publiée le 05/07/2024)
- DM 2024-49 - Marché subséquent n°2 pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel - TOTALENERGIES (publiée le 16/07/2024)
- DM 2024-50 - Contrat de maintenance préventive de l'élévateur de personnes de l'Hôtel de Ville - TK ELEVATOR (publiée le 18/07/2024)
- DM 2024-51 - Décision municipale relative à la passation d'une convention cadre assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires avec le Centre de Gestion de Vaucluse (publiée le 18/07/2024)
- DM 2024-54 - Avenant n°1 avec la société SUD TELECOM - marché de services pour la maintenance, la sécurisation et l'évolution du parc informatique de la Ville (publiée le 25/07/2024)
- DM 2024-55 - Marchés de services pour l'assistance technique et la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale - Société Française de Restauration - SODEXO (publiée le 26/07/2024)
- DM 2024-56 - Avenant n°1 avec DELT' INCENIDE ALARME - Contrat d'entretien et de vérification périodique des alarmes incendies et désenfumages (publiée le 26/07/2024)
- DM 2024-57 - Avenant n°2-TO3 avec VIVIAN & Cie - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 01 : Maçonnerie pierre de taille (publiée le 30/07/2024)
- DM 2024-58 - Avenant n°1-TO4 avec VIVIAN & Cie - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 01 : Maçonnerie pierre de taille (publiée le 30/07/2024)
- DM 2024-59 - Contrat fête St Roch avec ROBERT MAUREL PLEINS FEUX ORGANISATION (publiée le 01/08/2024)
- DM 2024-60 Contrat fête St Roch avec « Les Aux Temps Tics » (publiée le 01/08/2024)
- DM 2024-61 Contrat fête St Roch avec PYRAGRIC INDUSTRIE (publiée le 02.08.2024)
- DM 2024-62 Contrat fête St Roch avec Yohan AMADORI (publiée le 01/08/2024)
- DM 2024-63 Contrat fête Les Valayans avec MUSICLIVE (publiée LE 01/08/2024)
- DM 2024-64 Contrat fête Les Valayans avec PYRAGRIC INDUSTRIE (publiée le 01/08/2024)
- DM 2024-65 Contrat fête Les Valayans avec MBM PRODUCTION (publiée le 01/08/2024)
- DM 2024-66 Contrat fête Les Valayans avec l’Orchestre GOOD TIMES (publiée le 01/08/2024)
- DM 2024-69 - Renouvellement de l'adhésion à la Mission Locale (publiée le 22/08/2024).
- DM 2024-70 - Marché subséquent n°1 pour la fourniture et l’acheminement d'électricité - TOTALENERGIES (publiée le 03/09/2024)
- DM 2024-71 - Marché subséquent n°2 pour la fourniture et l’acheminement d'électricité - TOTALENERGIES (publiée le 03/09/2024)
- DM 2024-67 - Décision municipale relative à la cession à titre gratuit du véhicule Citroën B14 au profit de l'Association des Mécaniques du Patrimoine (publiée le 30/08/2024).
- DM 2024-72 - Décision municipale fixant le tarif du forfait électricité pour les forains du marché hebdomadaire (publiée le 30/08/2024).
- DM 2024-74 - Missions d'ingénierie géotechnqiue dans la cadre du projet de construction d'une crèche et d'aménagement de ses accès - FONDASOL (publiée le 20/09/2024)
- DM 2024-75 - Renouvellement des certificats SIV et SNPC - CERTEUROPE (publiée le 27/09/2024)
- DM 2024-76 - Convention de mise à disposition temporaire du domaine privé pour débroussaillement réglementaire - SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FONCIERE (publiée le 07/10/2024)
- DM 2024-79 - Marché de services pour la maintenance des matériels de cuisine - Froid Cuisine Industrie (publiée le 07/11/2024)
- DM 2024-80 - Contrat de spectacle pour les CALENDALES avec Monsieur Stéphan MANGANELLI (publiée le 07/11/2024)
- DM 2024-81 - Convention de services "audits énergétiques" à conclure avec le Syndicat d'Energie Vauclusien (SEV) (publiée le 21/11/2024).
- DM 2024-83 Décision municipale relative au contrat NEOCITY – Application citoyenne à conclure avec la S.A.S. NEOCITY (publié le 22/11/2024)
- DM 2024-84 Décision Municipale relative au contrat de cession de spectacle à conclure avec l’association Grand Chahut Production (publiée le 26/11/2024)
- DM 2024-85 Décision municipale mettant à jour le fonctionnement de la régie de recettes et d'avances pour la Médiathèque Municipale (publié le 25/11/2024)
- DM 2024-86 - Avenant n°1 avec SAS ATEA TP - Marchés de travaux pour l'extension du cimetière au Hameau des Valayans - LOT 01 : Terrassement (publiée le 28/11/2024)
- DM 2024-87 - Avenant n°1 avec SAS GASNAULT BTP - Marchés de travaux pour l'extension du cimetière au Hameau des Valayans - LOT 02 : Maçonnerie (publiée le 28/11/2024)
- DM 2024-88 - Avenant n°1 avec SARL YPFM - Marchés de travaux pour l'extension du cimetière au Hameau des Valayans - LOT 03 : Ferronnerie (publiée le 28/11/2024)
- DM 2024-89 - Contrat de location d'une tondeuse autonome HUSQVARNA - SARL REYBAUD LOISIRS (publiée le 29/11/2024)
- DM 2024-91 - Contrat de prestation pour une mission de sensibilisation et de promotion des enfants en situation de handicap - ASSOCIATION LE PAS SARL REYBAUD LOISIRS (publiée le 02/12/2024)
- DM 2024-92 - Décision municipale relative au contrat de maintenance à conclure avec la Société LOGITUD SOLUTIONS pour la gestion du service de la Police Municipale et des animaux dangereux (publiée le 10/12/2024)
- DM 2024-93 - Décision municipale relative au contrat de maintenance à conclure avec la Société LOGITUD SOLUTIONS pour la verbalisation électronique (publiée le 10/12/2024)
- DM 2024-94 - Décision Municipale relative au marché de services pour la capture et la prise en charge d’animaux à conclure avec la société CAT et CHRIS (publiée le 10/12/2024)
- DM 2024-95 - Avenant n°2 avec DELT' INCENIDE ALARME - Contrat d'entretien et de vérification périodique des alarmes incendies et désenfumages (publiée le 19/12/2024)
- DM 2024-96 - Avenant n°2 avec SARL YPFM - Marchés de travaux pour l'extension du cimetière au Hameau des Valayans - LOT 03 : Ferronnerie (publiée le 24/12/2024)
- DM 2024-97 - Avenant n°1 avec la SMACL - Assurance Dommages aux Biens (publiée le 24/12/2024)
- DM 2024-98 - Avenant avec la SMACL - LOT 03 : Flotte automobile (publiée le 24/12/2024)
- DM 2024-99 - Contrat de location-exploitation de jeux automatiques pour l'Espace Jeunesse Municipal - ARCAJEUX (publiée le 24/12/2024)
- DM 2024-100 - Contrat de maintenance du logiciel de gestion dématérialisée des courriers - EDISSYUM (publiée le 30/12/2024)
- DM 2025-01 - Décision Municipale relative au contrat d’accès à la plateforme OPTIM dette et perspective à conclure avec FINANCE ACTIVE (publiée le 17.01.2025)