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DÉCISIONS MUNICIPALES 2024 • Publication de la Direction des Services
- DM 2024-02 - Contrat avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) et la Compagnie NAO pour l’organisation d’un spectacle de danse dans le cadre de la Micro-Folie de la Ville (publiée le 11/01/2024)
- DM 2024-04 - Avenant n°3-TO3 avec NEOTRAVAUX - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 05 : Isolation / Doublage / Cloisons (publiée le 29/01/2024)
- DM 2024-05 - Avenant n°2-TO3 avec NEOTRAVAUX - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 07 : Carrelage / Faïence (publiée le 29/01/2024)
- DM 2024-06 - Décision municipale relative au contrat d'abonnement à la solution GEODP à conclure avec la SAS SOGELINK (publiée le 31/01/2024)
- DM 2024-07 - Décision municipale relative au contrat d'hébergement et services associés pour la solution X'MAP à conclure avec SIRAP SASU (publiée le 31/01/2024)
- DM 2024-08 - Décision municipale relative à la demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "planter 50 000 arbres en Vaucluse" (publiée le 31/01/2024).
- DM 2024-11 - Décision municipale relative à l'avenant n° 4 au marché de services pour la maintenance préventive et corrective des matériels de cuisine de la ville à conclure avec la SAS Froid Cuisine Industrie (publiée le 14/02/2024).
- DM 2024-12 - Décision municipale relative à la convention de services à conclure avec le Syndicat d'Energie Vauclusien (SEV) (publiée le 31/01/2024).
- DM 2024-13 - Avenant n°3-TO2 avec LES METIERS DU BOIS - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 03 : Menuiseries extérieures / intérieures (publiée le 05/03/2024)
- DM 2024-17 - Avenant n°1 avec JD URBANISME - Marché de prestations intellectuelles pour la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme et déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU (publiée le 25/03/2024)
- DM 2024-18 - Avenant n°1 avec Monsieur Michel MERINDOL (mandataire du groupement) - Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction d'un centre technique (publiée le 29/03/2024)
- DM 2024-19 - Convention pour l'organisation des marchés du soir des producteurs - Chambre d'Agriculture de Vaucluse (publiée le 29 mars 2024)
- DM 2024-20 - Contrat de maintenance du logiciel "recensement militaire" - Société ADIC (publiée le 5 avril 2024)
- DM 2024-21 - Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les achats d'électricité - STUDEN (publiée le 29 mars 2024)
- DM 2024-22 - Contrat de service pour la collecte et le traitement des biodéchets pour les écoles primaires de la ville - SARL VENTOUX COMPOST (publiée le 5 avril 2024)
- DM 2024-24 - Avenant n°1 avec la société SAS C2J-JUAN JOUINE - marché de travaux pour la restauration et l’aménagement de l’Hôtel de Ville Ancien Hôtel de Brancas - Lot 10 : chauffage / rafraichissement / ventilation / plomberie (publiée le 12/04/2024)
- DM 2024-25 - Avenant n°2 avec la SMACL - LOT 02 : Assurance Responsabilité Civile et risques annexes » (publiée le 12/04/2024)
- DM 2024-26 - Contrat de prestations de services "Voisins Vigilants" (publiée le 15 avril 2024)
- DM 2024-32 - Avenant n°3 avec la société ELRES - marché de services pour l'assistance technique et la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-33 - Marché de services pour une mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un centre technique - APAVE (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-34 - Marché de services pour une mission de Coordination SPS dans le cadre de la construction d'un centre technique - APAVE (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-35 - Marché de services pour une mission de Coordination SPS dans le cadre de l'extension du cimetière au Hameau des Valayans - SARL AASCO (publiée le 24/05/2024)
- DM 2024-36 - Contrat d'animation musicale pour la fête des Feux de la Saint Jean - LES AUX TEMPS TICS (publiée le 24/05/2023)
- DM 2024-37 - Avenant n°2 avec JD URBANISME - Marché de prestations intellectuelles pour la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme et déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU (publiée le 27/05/2024)
- DM 2024-38 - Marchés de travaux pour l’extension du cimetière au Hameau des Valayans (publiée le 27/05/2024)
- DM 2024-40 - Contrat de services pour la gestion et le suivi du conservatoire de l'abeille noire - Monsieur François VACHET (publiée le 06/06/2024)
- DM 2024-41 - Contrat de services pour l'exploitation du rucher des Fontaines - Syndicat des Apiculteurs de Vaucluse (publiée le 06/06/2024)
- DM 2024-42 - Convention d'accueil de chantier bénévoles dans le cadre de la politique régionale de la jeunesse - Association OPUS (publiée le 06/06/2024)
- DM 2024-45 - Décision municipale relative à la demande de subvention pour l’acquisition d’équipements pour la Police Municipale auprès du Conseil Régional – Région SUD au titre dispositif « Région sûre » - exercice 2024 (publiée le 19 Juin 2024).