Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 20 Mars 2025 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
2 – Compte rendu des décisions municipales,
3 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire et extra-scolaire : modification des Quotients Familiaux et fixation des tarifs,
4 – Avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes dans le cadre du marché d’assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale : établissements scolaires, structures municipales et portage des repas à domicile,
5 – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse pour l'acquisition et l’extension du logiciel Abelium pour le Relais Petite Enfance et les Accueils de Loisirs (périscolaire, extra-scolaire, Club Jeunes),
6 – Extension et aménagement du Club Jeune : demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse,
7 – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation – Programme « S » pour la sécurisation des établissements scolaires – exercice 2025,
8 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud PACA au titre du dispositif « Nos Communes d’abord » pour les travaux d’aménagement du nouveau poste de Police Municipale,
9 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse,
10 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents non titulaires,
11 – Avenant n°1 à la convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques,
12 – Constitution d’une servitude de passage de canalisation en tréfonds et convention d’occupation au profit d’ENEDIS – Parcelle cadastrée section BM numéro 240.
13 – Convention d’occupation au profit d’ENEDIS – Parcelles cadastrées section AE numéros 369 et 357.
14 – Convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au profit d’ORANGE – Parcelle cadastrée section AY numéro 541.
15 – Résultats de l’exercice 2024 :
- Compte Financier Unique - Ville
- Compte Financier Unique - Camping Municipal.
16 – Débat d’Orientations Budgétaires.