Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 13 juin 2024 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
1 – Compte rendu des décisions municipales,
2 – Restauration et aménagement de l’Hôtel de Ville : avenant n°6 – tranche optionnelle 3 au marché de travaux conclu avec l’entreprise BINOCHE - LOT 09 : Electricité CFO / CFA.,
3 – Actualisation des tarifs de la buvette de la piscine municipale,
4 – Actualisation des conditions d’attribution du CIA en matière de conformité aux évolutions jurisprudentielles et à la prise en compte du contexte socio-économique,
5 – Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE REGIE » dans le cadre du RIFSEEP,
6 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents titulaires,
7 – Signature d’un avenant concernant la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse pour le poste de chargé de coopération territorial,
8 – Plan Local d’Urbanisme – Délibération décidant de ne pas soumettre la modification n°3 du PLU à évaluation environnementale,
9 – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale de la Société PANZANI,
10 – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de Vaucluse