Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 19 décembre 2024 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
1 – Compte rendu des décisions municipales,
2 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes,
3 – Décision modificative de crédits budgétaires n° 1 du budget ville,
4 – Décision modificative de crédits budgétaires n° 1 du budget annexe pour le camping municipal,
5 – Forfaits d’exécution d’office pour le maintien de la qualité du cadre de vie et du respect de l’environnement,
6 – Demande de subvention auprès de la Région Sud dans le cadre du dispositif « Région sûre »,
7 – Demande de subvention auprès de la Région Sud pour la réalisation d’une étude géothermique dans le cadre du projet de construction d’une Crèche,
8 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents titulaires,
9 – Création du Comité Consultatif d’Enfants au Hameau des Valayans,
10 – Convention de mise à disposition de terrains communaux pour la réalisation de jardins familiaux,
11 – Convention pluriannuelle de pâturage à conclure avec le GAEC Pierrefeu d’AUREL pour les terrains situés sur cette Commune et appartenant à la Ville de Pernes,
12 – Projet de motion pour le maintien de l’autonomie des Collectivités Territoriales proposé par l’Association des Maires du Vaucluse (AMV),
13 – Rapports d’activités – Exercice 2023 : Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux, et Communauté d’Agglomération « Les Sorgues du Comtat ».