Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 21 novembre 2024 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
1 – Compte rendu des décisions municipales,
2 – Recensement de la population : création des emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération,
3 – Renouvellement de la convention d’intervention foncière conclue avec la SAFER,
4 – Instauration d’une indemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) pour la filière Police Municipale et les gardes champêtres,
5 – Personnel Communal : mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS) - Convention d’adhésion à ce dispositif à conclure avec le Centre de Gestion 84,
6 – Attribution de véhicules avec remisage à domicile pour le Personnel Communal,
7 – Personnel Communal : Rapport Social Unique 2023,
8 – Acceptation d’un don de la Société MACONDO grevé de conditions pour la restauration de la statue Sainte Anne et la Vierge,
9 – Participation à l’opération « Le plus grand musée de France » organisée par la Fondation Sauvegarde de l’Art Français et Allianz France,
10 – Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération « Les Sorgues du Comtat » - Compétence « Participation à une convention France Services »,
11 – Approbation du rapport annuel 2023 de la Société Publique Locale (SPL) Territoire Vaucluse,
12 – Projet de motion pour le maintien de l’autonomie des Collectivités Territoriales proposé par l’Association des Maires du Vaucluse (AMV),
13 – Motion de soutien pour le Service des Urgences du Centre Hospitalier de Carpentras.